Je suis “re”tombée par hasard sur une synthèse apportée à la question sur le temps de conservation des documents sur la liste de diffusion de l’ADBS en 2000 et à laquelle j’avais apportée ma modeste pierre.

Cela m’a stimulée pour remettre brièvement à jour le sujet.

==> “Guide des durées de conservation – Les archives dans l’entreprise”
réédité par l’AAF, 1997 (la dernière à ce jour)

==> “Guide de la durée de conservation des documents en entreprise“ paru en juin 2007
par la société Iron Mountain spécialisée dans la gestion et la protection de l’information, auprès de laquelle on peut l’obtenir.
Explications sur PubliNews

==> “gérer et organiser vos archives : de l’obligation à l’outil de communication”
guide réalisé par la CCI de Paris en 1998 (pas vu signalé sur son site)

==> une page web dédiée à ce sujet sur le site d’EDF (pour ses clients professionnels, mise à jour en janvier 2005)

==> “Durées de conservation des principaux documents d’entreprise”
Un document pdf de la société Stan France, spécialisée dans l’archivage (date ??grrr !!)

en matière d’archivage électronique
==> le guide d’archivage électronique sécurisé
à télécharger sur le site de l’Association nationale pour la promotion de la signature électronique
==> les nouvelles règles européennes
depuis le mois d’avril 2008, la conservation des données personnelles est passée de 13 mois à 6 mois
(source : article du Monde Informatique)
==> le guide pratique employeur de la CNIL récapitule les conditions de mise en place et d’utilisation des différentes technologies. Il est téléchargeable.

en matière de ressources humaines
==> source : documents ressources humaines”>la CCI de Paris
==> source : une société d’audit financier

en matière de comptabilité & de documents commerciaux
==> source : la CCI de Paris

______________

Je ne sais pas ce que vous en pensez, mais lorsque je construisais mes DUA, je m’efforçais de mettre la référence du texte officiel en exergue, ou du moins ma source si elle n’était qu’informative.
Cela m’évitait de rechercher à chaque fois sur quoi je m’étais appuyée pour justifier éventuellement la durée demandée !!