Le blog info-doc de Geneviève Le Blanc

Il n’y a pas un lieu pour regrouper de façon exhaustive toutes les thèses soutenues en France.
C’est pourquoi il me paraît intéressant d’essayer de faire une synthèse sur le sujet.
Toute information complémentaire sera la bienvenue

Nous voulons et avons besoin des signaux de détection précoces pour pouvoir relier des infos et ainsi obtenir une première identification de la menace, voire même prévoir de futurs événements.
Car toutes les activités de l’entreprise en ont besoin et doivent en tirer un avantage. Il s’agit d’anticiper les changements, tendances, nouveautés qui affectent son environnement et sa propre vie en interne.
Il s’agit alors d’en comprendre les implications pour prendre les bonnes décisions et agir en conséquence.

Ces signaux aident à percevoir l’axe dans lequel chercher, à analyser et à en tirer les conséquences sur le plan de l’action à entreprendre.
Ils signalent des modèles, comblent des lacunes et replacent les éléments dans leur contexte. Ils participent à l’objectivité nécessaire et à la prise de recul indispensable.

Ce guide est publié par le Cigref et la DCSSI en partenariat avec le haut responsable à l’Intelligence économique.
Il identifie les acteurs du marché des logiciels et outils de collecte dans ce domaine et propose une cartographie sur la veille Internet, le data mining, le KM…
Il est téléchargeable sur le site du Cigref

Le site de CiteUlike a été créé pour aider les chercheurs à partager, stocker et organiser les publications qu’ils lisent. Par un simple clic sur l’article qui vous intéresse sur Internet, ce dernier viendra s’ajouter dans votre bibliothèque personnelle qui peut être partagée avec d’autres
Ceci est une bonne source d’information pour trouver qui s’intéresse aux mêmes sujets et découvrir des documents importants dans son domaine.

Dans le même esprit, voir le site Connotea.org

GoshME offre l’avantage de chercher dans des outils spécialisés comme Scirus, Google Scholar, etc.
Je l’ai essayé et semble efficace mais je n’ai rien vu de révolutionnaire dans mes résultats pour être honnête.
A votre tour…
==============
source : newsletter de Blog.totem que l’on peut retrouver sur le site

Un courtier en information s’occupe du système d’information et “des services à valeur ajoutée pour les projets communs à plusieurs entreprises”.

C’est le partage de l’information interentreprises qui est pris en charge par le courtier en information.

Sur le site d’Archimag (records management/article 153, geide), Agnès MASSON, Conservateur en chef et directeur des Archives de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris n’hésite pas à rappeler

Il ne faut pas se tromper de métier et imaginer qu’en se contentant de déplacer le problème “physique” des archives hors des grandes villes et en utilisant les “nouvelles technologies” …on peut se transformer en archiviste, au sens réel du terme. Ce métier requiert des techniques, des méthodes et des compétences différentes qui nécessitent 5 à 7 années d’études spécialisées.

Comment ne pas l’approuver ?
Ne nous laissons pas envahir, détruire par ceux qui s’imaginent qu’ils vont pouvoir prendre notre place en 5 mn. Et en retour ne croyons pas que nous puissions nous passer des conseils éclairés d’un spécialiste…

Parce que de plus en plus d’enseignants, de l’école primaire à l’université, utilisent les réseaux numériques pour les beoins de leurs cours et pour pallier l’absence d’exception “enseignement et recherche” dans la directive sur le droit d’auteur en cours de préparation et pourtant proposée en option dans la directive européenne sur le droit d’auteur, un protocole d’accord unique signé pour trois ans a été diffusé sous la forme de cinq projets de contrats conclus entre l’Education nationale et plusieurs sociétés de gestion collective pour autoriser la reproduction et la mise à disposition d’extraits d’œuvres à des fins d’enseignement et de recherche.

Cet accord confie au CFC le soin de délivrer les autorisations nécessaires en matière d’extraits numérisés d’oeuvres et de publications dans un cadre précis

• extraits (*) mis sur support papier (livres, périodiques, musique imprimée)
• extraits (*) pour une mise en ligne sur l’Intranet de l’établissement et pour les personnes à distance, l’accès se fera par codes d’accès et mos de passe
• sous réserve d’illustrer des activités d’enseignement ou de recherche
  à ce titre ils ne sont qu’un accessoire au cours ou au travail de recherche, sans exploitation commerciale possible
• sous réserve de faire l’objet d’une déclaration au CFC
• sous réserve de la rémunération des ayants droit par le CFC

Il s’agit de couvrir la numérisation d’extraits d’œuvres mais aussi certains usages traditionnels tels que la récitation, la dictée, la lecture et la reproduction pour des sujets d’examens.

La différence fondamentale avec le droit de copie : le CFC n’agit que pour le compte de ceux qui lui auront apporté un mandat (cas du Ministère de l’Education Nle)

L’interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation a analysé ces accords qu’elle juge trop restrictifs. Elle souligne notamment l’exclusion des établissements de formation continue et des établissements artistiques spécialisés, les difficultés d’application, le répertoire limité, l’obligation de numériser les œuvres, l’interdiction de réaliser certaines indexations, l’opacité du mode de calcul des sommes collectées.“

=================
(*) la notion d’extrait est définie précisément : pour un livre, 5 pages dansla limite de 5 % de la pagination totale de l’ouvrage

=================
Sources :

• Actualité du droit de l’information n° 68 d’avril 2006 de l’ADBS
• Site de l’Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation
• plaquette du CFC “CFC informations”, mars 2006

Dans “Actualités du droit de l’information” n° 68 avril 2006 de l’ADBS, une information intéressante concerne le projet de loi sur le droit d’auteur avec ses articles 16 à 18 qui encadrent strictement le régime des droits d’auteur des fonctionnaires.
Ainsi apprend-t’on que les députés ont adopté un amendement qui prévoit que “les agents auteurs d’oeuvres dont la divulgation n’est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l’autorité hiérarchique”, ce qui concerne notamment les universitaires et les chercheurs qui, comme l’avait souligné le Conseil constitutionnel dans une décision du 20 janvier 1984, doivent jouir “d’une pleine indépendance et d’une entière liberté d’expression dans l’exercice de leurs fonctions d’enseignement et dans leurs activités de recherche“.

Espérons son passage dans le texte définitif.

Qu’est-ce que la valeur légale d’un document numérique ?
Pour qu’elle existe, elle doit répondre à trois critères : . avoir qualité d’original ou de copie du document considéré, . satisfaire à des modalités de conservation . répondre à un système probatoire dans lequel s’inscrit la conservation

C’est pourquoi à propos des documents issus de la GEIDE (Gestion électronique de l’information et des documents d’entreprise) on parle de valeur légale et non d’archivage légal ou de conservation légale
En effet, la GEIDE n’est pas une solution d’archivage en soi, elle en est le début si procédures et circuits mis en place permettent d’être sûrs des versions conservées et si un transfert dans des bases archives sécurisées est mis en place, alors la GEIDE est le précurseur de l’archivage électronique.

• en cas de numérisation d’un document papier ou microforme, le document numérique n’est qu’une copie. La valeur légale est alors attribuée au document d’origine ; il faut seulement s’assurer de la fidélité de la copie par rapport à l’original. Et il faut éviter la multiplication des versions : comme pour l’archivage papier, il faut avoir la certitude qu’une version est archivée, tout le reste restant en surplus.
• en cas de création sous forme numérique (par un traitement de texte ou un tableur par exemple), ce document numérique là est considéré comme l’original sous réserve de respecter les dispositions légales

Deux types de dispositions sont à respecter

• les dispositions légales, très strictes, qui concernent principalement
• les contrats(un contrat signé à l’origine sous une forme numérique est valide en tant qu’original sous réserve qu’il respecte les conditions légales d’application de la signature électronique et des récentes lois sur l’économie numérique)
• les factures (actuellement trois formes d’originaux sont acceptées par les administrations fiscales de l’Union européenne : le papier, le message EDI et la facture électronique transmise par moyen électronique sécurisé
• les bulletins de paie dont la copie numérisée dispense de la conservation papier
• les dispositions conventionnelles, réglementaires :
  elles relevent généralement du secteur d’activité de l’organisme concerné et sont guidées par deux principes :
  • la traçabilité des opérations,
  • l’établissement de documents spécifiques

  car en matière de droit civil les règles de preuve sont d’ordre privées

Les écrits doivent respecter des conditions de contenu et de forme. D’où la nécessité d’une copie fidèle et durable qui justifie l’archivage électronique sur supports non réinscriptibles de documents issus d’originaux et transformés en documents numériques par des procédés de numérisation qui garantissent une copie fidèle et durable.

=======================
sources :
. synthèse d’un mémo d’oct. 2004 de l’Aproged, intitulé “la valeur légale des documents numériques” (reproduction intégrale autorisée)
. http://www.archimag.com/articles/153/153records9_geide.html